La Finance Carbone pour les Foyers Améliorés

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Notions élémentaires | Conseils politiques | Plan | Conception et Application (offre ICS) | Technologies et pratiques | Conception et Application (Provision de bois combustible) | Changement climatique

La Finance Carbone

Afin de soutenir la mise sur le marché des foyers améliorés, un financement adéquat sur une assez longue période est nécessaire. Or, les projets font souvent face à un manque de moyens pour leurs activités. En décembre 2007, la vulgarisation des foyers améliorés a été intégrée au mécanisme de développement propre (MDP) du protocole de Kyoto. À travers la réduction des émissions de CO2 issus, d’autres voies de financement sont ouvertes aux programmes de vulgarisation des foyers améliorés. Toutefois, la finance carbone est complexe et les conditions pour y prétendre sont substantielles aussi bien en terme de temps que d’investissements. Même si les projets de foyers améliorés ne   qu’une petite part des dans le marché mondial du carbone, le nombre de projets destinés à l’amélioration des fourneaux a connu une croissance rapide et pour cause de nouveaux intervenants et de nouvelles approches y ont été mis en place.


La finance carbone peut être accessible en mettant en œuvre un projet de fourneaux améliorés qui respectent les exigences suivantes :

  • le mécanisme développement propre (MDP) du protocole de Kyoto ou
  • le marché volontaire du carbone (MVC)


Ce chapitre met l'accent sur les possibilités et les défis inhérent à la finance carbone pour les projets de foyers améliorés. Pour plus d'informations, veuillez vous reporter aux Marchés du Carbone pour les foyers améliorés - Guide HERA - GTZ Guide des opérateurs  de projets.


Le Mécanisme de Développement Propre (MDP)

Les crédits de carbone pour la réduction certifiée des émissions de gaz à effet de serre (GES) peuvent être générés dans les pays en voie de développement par le biais du MDP. Les fonds générés doivent être utilisés pour permettre la réduction d'émissions de CO2, qui dans d’autres circonstances, n’aurait pas été possible (complémentarité).

Le MDP est l'un des trois mécanismes flexibles pour réduire les GES sous le protocole de Kyoto ; les autres étant des échanges de quotas et des mises en œuvre conjointes. Les Crédits pour la réduction d’émissions de CO2 qui a été obtenue par le biais du MDP dans un pays en voie développement peuvent être vendus à un pays ayant pris des engagements énumérés à l'annexe I du protocole de Kyoto (l'annexe I : Pays signataires).


Le MDP a deux objectifs principaux:

  1. Assister les pays de l'annexe I à atteindre leurs objectifs de réduction
  2. Contribuer au développement durable dans les pays d'accueil


Le MDP englobe les énergies renouvelables, l’efficacité énergétique et l’abandon des sources de GES. Les GES importants et potentiellement dangereux sont : le dioxyde de carbone (CO2), qui sert également de valeur de référence, le méthane (CH4), le protoxyde d'azote (N2O), l’hydrofluorocarbure (HFC), l’hydrocarbure per fluorés (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6). La réduction des émissions certifiées (REC) d'un projet est mesurée en tonne d’équivalents CO2 par rapport aux émissions du scénario de base.


Tous les pays qui souhaitent participer au MDP doivent:

  1. Avoir ratifié le protocole de Tokyo;
  2. Désigner une autorité nationale du MDP (l'autorité nationale désignée - AND) qui évalue et qui approuve les projets, mais aussi sert de point de contact.


Puisque chaque AND peut établir ses propres procédures de travail, le promoteur du projet doit être bien informé sur ses exigences.

En décembre 2007 les projets de foyers améliorés ont été acceptés au sein des MDP du protocole de Kyoto. En février 2008, deux méthodologies à petites échelles pour l'utilisation réduite et l’abandon de la biomasse non renouvelable ont été acceptées par le bureau exécutif (BE) du MDP : « L’abandon par l’utilisateur de la biomasse non renouvelable pour les applications thermiques » (AMS.I.E) et « L'efficacité énergétique des appareils thermiques de l'utilisateur » (AMS-II.G).

AMS.I.E s'applique uniquement aux projets travaillant sur des solutions employant 100 % d'énergies renouvelables et ne produisant pas d’émissions de CO2 telles que les fourneaux solaires ou le biogaz. Les foyers améliorés utilisant de la biomasse n’entrent donc pas dans cette catégorie et les projets intervenants sur cette thématique ne peuvent pas en bénéficier. En revanche, l’AMS-II.G « L'efficacité énergétique des appareils thermiques de l'utilisateur » offre la possibilité aux projets vulgarisant les technologies de foyers améliorés de prétendre au MDP. 


Le Cycle d’un Projet MDP

Le Document de conception de projet (DCP) est le document principal dans un projet de MDP. Le DCP décrit la technologie qui sera utilisée dans le projet, les participants clés et sa localisation. Il définit la méthode utilisée pour calculer les réductions d'émissions, y compris le niveau de référence, la zone d’intervention du projet, son système d’évaluation et sa façon d’appréhender les « fuites », c'est-à-dire les comportements contre-productifs (en matière de réduction de CO2) qui pourraient survenir hors de limites de la zone d’intervention du programme. La durée de vie d’un projet MDP peut être un système d’octroi de crédit fixe de dix ans ou un système flexible de sept qui, si désiré, est renouvelable deux fois. Il doit être validé par une entité opérationnelle indépendante (entité opérationnelle désignée (EOD) avant d’être soumis au conseil exécutif du MDP pour enregistrement. Le DCP est le document clé que le pays hôte, les investisseurs et les parties prenantes utiliseront pour évaluer le potentiel du projet et juger de ses réalisations. Sa préparation suit les exigences de la CCNUCC.


Le processus allant de la formulation d’une idée du projet à son enregistrement en tant que projet MDP puis à la délivrance des crédits prend au minium 6 mois. En fait, les procédures mettent beaucoup plus longtemps, parfois jusqu’à deux ans. Le cycle de projet MDP (voir tableau ci-dessous) est complexe, les règlements sont stricts et les promoteurs courent le risque que leurs projets n’obtiennent pas toujours de crédits in fine. L'élaboration d'une documentation de projet MDP et l'implication des différentes institutions tout au long du processus génère des coûts importants.


Cycle du Projet

Description

Coûts Estimatifs

Planification d’une activité de projet MDP

 

Préparation du PDD

 

Les participants au projet emploient un consultant pour la rédaction du PDD, pour la communication avec l'ADN et le BE, etc.

Le format standard pour le PDD doit être utilisé

 

Consultant : 30 à 40 hommes/jours plus les frais de voyage

 

Obtention de l’approbation de l’AND pour chacune des parties impliquées

 

L'approbation écrite du pays hôte doit inclure la confirmation que l'activité de projet aide à atteindre un développement durable

Dépend de la réglementation de l'AND

Validation

La validation par l’OED est l'évaluation indépendante d'une activité de projet vis-à-vis des exigences du MDP sur la base de la DDP.

20.000 -45.000€

Inscription (à déduire de la part des fonds)

L'enregistrement par le BE du MDP est l'acceptation formelle du projet validé comme une activité de projet de MDP.

 

 

 

Les frais d'inscription sont un paiement anticipé de la part des fonds dus pour les réductions d’émissions certifiées qui devraient être obtenus au cours de la première année)

< 15.000 T CO2 = aucuns frais

=15.000 T CO2 = 0,10 $/ URCE

> 15.000TCO2 =$0.20/URCE (max. 350.000)

 

(Aucuns frais d’inscription ne sont demandés pour les activités de projet MDP proposées dans les pays les moins avancés)

Surveillance de l'activité de projet MDP

 

Les participants au projet recueillent toutes les données pertinentes nécessaires pour le calcul des réductions d'émissions par l'activité de projet MDP.

10.000 20.000 € (hors matériel)

 

Vérification et Certification

 

La vérification est une identification périodique, indépendante et faite ex post des réductions d'émissions qui ont été contrôlées. Elle conduit à la certification des réductions d'émissions. Par ailleurs, elle est réalisée par une deuxième EOD qui est différente de celle ayant validé le projet.

15.000 - 45.000 €

Délivrance d'URCE

Le BE attribuera des unités de réductions d'émissions certifiées (URCE) correspondant au montant vérifié.

 

2 % de l'URCE délivrée doit être payé comme frais d'adaptation. Les pays les moins avancés en sont exemptés.

Selon la réglementation nationale, d’autres frais peuvent survenir.

 

 

Distribution d'URCE

 

 Un consultant travaille sur les accords de distribution d’URCE parmi les participants au projet.

Un courtier commercialise l’URCE

 

 5.000 - 10.000 €

 

À négocier

 

 


Il y a deux options concernant la taille du projet :

  1. Des projets à petites échelles et
  2. Des activités de programme.


Les MDP à petite échelle sont des projets comprenant les caractéristiques suivantes :

  • Activités de projet pour la production d’énergies renouvelables dont la capacité jusqu'à 15 mégawatts au maximum (ou un équivalent approprié)
  • Activités projet pour l’amélioration de l’efficacité énergétique avec une réduction de consommation allant jusqu'à un équivalent de 60 gigawatts / heure par an.
  • Autres activités de projet consacrées à la réduction des émissions inférieures ou égales à 60 kilotonnes d'équivalent en CO2 par an


Les projets à petite échelle contribuent clairement à l'aspect du développement durable du MDP. Ils  peuvent utiliser  des méthodologies simplifiées pour effectuer l’état de lieux et le contrôle.

Les coûts de transactions associés à l'élaboration des projets à petite échelle sont encore élevés par rapport aux bénéfices d'émissions qui peuvent être réalisés. Ils sont particulièrement problématiques lorsque le volume des URCE offert est relativement faible. En général, on peut affirmer qu'une activité de projet doit générer au moins 10 000 URCE pour assurer la couverture des frais de préparation du projet MDP. La combinaison des risques perçus et de l'absence d'économies d'échelle est un réel défi pour que les projets à petite échelle puissent réaliser des transactions sur le marché de carbone.


Les Programmes d’Activités

Pour les petits projets comme la diffusion de foyers améliorés, les réductions d’émissions ne sont souvent pas assez importantes. Dans ce cas, il est peu justifiable d’employer les efforts relatifs à la mise en œuvre d'un projet MDP en tant que tel. Cependant, pour réduire les coûts de transaction, plusieurs petits projets peuvent devenir des activités de programme au titre du MDP (AP) au sein d’un Programme d'activités (PA).

Avec l'approche des PA, le processus d'approbation de projet, de nombreuses activités individuelles qui sont distribuées dans l'espace et le temps sont réunies.

Le programme est coordonné ou géré par une entité de coordination, qui peut être privée ou publique. Cette entité ne réalise pas nécessairement de réductions, mais elle en soutient d'autres qui s’y attellent. Par ailleurs, elle est responsable de la distribution des URCE et de la communication avec le BE.


Multiplicité des activités visant à réduire les GES distribués dans le temps et l'espace

De nombreuses activités participent au programme et aboutissent à la réduction des émissions GES dans plusieurs sites au cours de la durée de vie du programme. Les sites pourraient être situés dans un ou plusieurs pays.

Coûts de transaction moindre

Le processus d'inscription et de vérification pour les AP est largement simplifié.

Réduction du risque de non-enregistrement

Étant donné que le temps d'enregistrement et les incertitudes associées sont considérablement réduits pour les AP par rapport aux projets de MDP standards, il est possible de fournir des paiements anticipés ou d’autres formes de sécurisation des revenus futurs du MDP.

Durée (PA et AP)

La durée de vie d’un programme d'activité est de 28 ans (60 pour les projets de boisement et de reboisement (B/R)). La période d’accréditation d'une AP s’élève sept ans maximum (20 pour les activités de projet B/R) avec la possibilité d’être renouvelée une à deux fois ou bien à dix ans (30 pour A/R), mais sans possibilité de renouvellement.

Taille / Possibilité d’évolution

 

Pour les projets à petite échelle du MDP formulés dans le cadre d’un programme d’activité, seules les AP sont soumises au seuil des projets à petite échelle alors que l'ensemble du programme peut aller au-delà. Cela réduit les coûts de transaction et génère des économies d'échelle.

 

Contrôle et vérification

 

Une combinaison de plusieurs méthodes peut-être appliquée au sein d'un programme d'activité.

Non-enregistrement des AP

 

Après l'enregistrement du PA, les AP ne sont pas tenus de demander l'enregistrement. À la place, l’EOD inclut l’AP après avoir vérifié quel CPA respecte les règles du programme d’activités.


La Méthodologie à Petite Échelle pour les Projets de Foyers Améliorés Utilisant de la Biomasse: AMS-II

Prenons le cas d'un foyer amélioré qui réduit la consommation d’énergie et par conséquent les émissions de CO2 et comparons-le à la technologie de base existante. La méthodologie suppose qu'en l'absence d’activité de projet, un combustible fossile (pétrole, gaz de pétrole liquéfié, etc.) servirait à satisfaire la demande locale pour l’énergie de cuisson. Par conséquent, les émissions de référence sont calculées sur la base des facteurs d’émission de CO2 du combustible fossile qui est le plus susceptible d'être utilisé pour remplacer, dans la zone d’intervention du projet, la biomasse utilisée pour la cuisine qui de surcroît est gérée de manière non durable. Selon cette formule, la part de l'économie annuelle totale de biomasse provenant des ressources non renouvelables est déterminée. Elle est ensuite multipliée par la valeur calorifique nette de la biomasse en question et par le facteur d'émission du combustible fossile qui serait très probablement utilisé dans la zone en l'absence d'activité de projet. Les réductions d'émissions prévues s’appuieront donc sur un scénario de combustibles fossiles. Un tonnage annuel de biomasse économisée est ensuite calculé en multipliant la consommation annuelle de biomasse identifiée dans l’état des lieux par le gain d’efficacité obtenu si l’on compare la nouvelle technologie avec le vieux foyer (feu sur trois pierres).

Plus l’efficacité est importante et plus la part de biomasse provenant de ressources non durables est grande, plus il y a de gains d’émission. Une augmentation du nombre de foyers améliorés réduira les émissions linéairement.


Pour déterminer le taux des réductions des émissions qui sont pertinentes pour le marché du carbone, veuillez-vous reporter à la méthode de calcul pour la « Réduction des émissions (Eryx) » Marchés du carbone pour les foyers améliorés de cuisson - GTZ Guide des opérateurs de projets.


L’additionnalité

Le défi majeur du DCP reste d’établir un niveau de référence et d'évaluation de l’« additionnalité » du projet. Une activité de projet est « additionnelle » si la réduction des émissions de GES est inférieure à celles qui se seraient produites en l'absence d’activité de projet MDP enregistré. C'est le point central du MDP. Un projet MDP ne doit pas être un projet qui serait mis en place avec un scénario de statu quo. Le respect des critères de l’additionnalité est indispensable pour une inscription comme projet MDP.

La Fuite

L’impact de l'activité de projet en dehors de son périmètre doit également être évalué. Si les économies de biomasse provenant de sources « non renouvelables » au sein de la zone du projet se traduisent par une augmentation de la consommation en dehors de cette zone, ces valeurs doivent être ajustées pour tenir compte de cet effet de fuite.

L’ensemble de ces fuites pose un problème majeur. L’AMS II.G exige de réaliser, après des utilisateurs et dans les zones de collecte de la biomasse, de enquêtes post-projet pour recueillir des données sur les émissions de CO2 « en fuite ». La récolte illégale de bois est difficile à détecter. Aussi, si les personnes en dehors du périmètre du projet utilisent la biomasse non renouvelable, celle-là même que le  projet souhaite préserver, les valeurs exactes des fuites sont difficiles à définir.

Le Suivi

Le suivi est une étape importante dans le cycle d’un projet MDP pour garantir une économie constante de la consommation de biomasse non renouvelable. Les paramètres qui doivent être surveillés sont décrits dans la méthodologie et le plan de surveillance prévus par le DCP : un contrôle annuel pour s’assurer de l'efficacité de tous les appareils, ou d’un échantillon représentatif, ou encore la quantité de biomasses enregistrée au titre du projet qui est utilisé par des ménages ou des utilisateurs en dehors de la zone d’intervention du projet.

Le Marché Volontaire

Le marché réglementé du carbone régi par le protocole de Kyoto n'est pas la seule option pour bénéficier des opportunités financières générées par les réductions d'émissions de CO2. Les marchés volontaires du carbone (MVC) se développent rapidement. Ils fonctionnent à l'extérieur des marchés réglementés et offrent aux compagnies et aux individus la possibilité d’acheter des crédits de carbone sur une base volontaire.

Les compagnies et les particuliers sont de plus en plus préoccupés par leur impact sur l'environnement. Certains neutraliseront les activités qu’ils ne peuvent éviter en « compensant » leurs propres émissions. Les individus peuvent chercher à compenser leurs émissions liées à leurs déplacements et les industries peuvent prétendre être « neutres en carbone » en achetant de grandes quantités de crédits de carbone pour « neutraliser » leur empreinte carbone ou celle de leurs produits.

Ces compagnies conçoivent leur compensation volontaire comme un élément de la responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise et/ou comme un moyen de leur stratégie d’image. Les compensations d'émissions de cette catégorie sont généralement contrôlées par des agents indépendants et sont communément appelées des réductions d'émissions vérifiées (REV).

Le marché volontaire se compose de plusieurs types de projets comparés au marché réglementé. Puisque le marché volontaire n’implique pas le même niveau de contrôle, de gestion et de règlement que celui du marché réglementé, les développeurs de projet ont plus de souplesse pour les réaliser et dans d’autres circonstances, ils ne seraient certainement pas viables (par exemple des projets qui sont trop petits ou trop ventilés). Ce marché offre donc des possibilités d'innovation et d'expérimentation.

Bien que les projets relevant des REV ne soient pas contraints aux règles du cycle d’un projet MDP, ils devraient être développés et documentés selon ses règles et ses procédures, par exemple, en utilisant le format de la DCP pour leur conception.

Pour fournir des preuves de son efficacité, il est recommandé que le projet soit validé, notamment parce que le marché volontaire a été critiqué pour son manque de transparence, de qualité et de normes provenant de  tierces parties. Pour remédier à ces défauts, plusieurs normes ont été développées sur le marché volontaire afin d'assurer des réductions d'émissions fiables. Chacune d’entre elles a une orientation légèrement différente, et aucune n'a jusqu'ici réussi à s'imposer comme la norme standard pour l'industrie.

►Une bonne vue d'ensemble des normes a été publiée par le WWF en mars 2008 (en anglais)


La fondation de Gold Standard (GS) propose un label de qualité pour les projets relevant du MDP/MOC et du marché volontaire de carbone. Seuls les énergies renouvelables et les projets d'efficacité énergétique avec des avantages liés au développement durable sont admissibles. Le site web www.cdmgoldstandard.org (en anglais), offre des conseils pertinents et des formats de DCP pour la génération d'URCE Gold Standard et de REV. La GS a accepté une « méthodologie pour les foyers améliorés utilisant du combustible ligneux et pour le fonctionnement d’une cuisine. La méthodologie diffère des exigences du MDP, car elle permet d'utiliser différents combustibles. Elle comprend les réductions de méthane dans le calcul des réductions d'émissions et elle est admissible pour des projets de grande envergure. Malgré sa complexité, la méthodologie de GS ouvre la porte à la conception de projets nouveaux et innovants, combinant au sein d’une même offre différentes technologies et différents combustibles. Cependant, combiner différents types de foyers et de combustibles conduits à des procédures de contrôle extrêmement complexes. Avant sa mise en œuvre, un planificateur doit évaluer si la combinaison des types de combustible et des foyers de cuisson est une option envisageable. L'avantage d'utiliser la méthodologie de GS pour le calcul de la réduction des émissions de CO2 du projet réside dans son approche globale. Il représente non seulement des réductions d'émissions de CO2 durant la cuisson, mais il prend également en compte d'autres réductions d'émissions de GES, c'est-à-dire le méthane (CH4) et l’oxyde nitreux (N2O), ainsi que les émissions produites au cours de la production de carburant. Bien que la combustion de bois et du charbon ne donne pas lieu à des émissions de méthane et de protoxyde d'azote, leur émission, même en petites quantités, constitue des équivalents de CO2 considérables en raison de leur fort potentiel de réchauffement planétaire (PRP).

Les Avantages, les Inconvénients et les Risques pour le Secteur de L’énergie de Cuisson

Les Avantages de la Finance Carbone pour le Secteur de L’énergie de Cuisson

  • Jusqu'ici, c’est principalement des fonds du secteur public qui ont été utilisés pour introduire les foyers améliorés sur le marché et changer le comportement des utilisateurs. Mais ces fonds ne circulent pas facilement et la finance  carbone offre maintenant un autre type de financement. Ces fonds pourraient permettre d’augmenter massivement la promotion des foyers améliorés.
  • Plus les foyers sont efficaces plus de crédits carbone peuvent être générés. Aussi, il y a un effort croissant pour améliorer l’efficacité et la capacité de combustion des foyers. Par conséquent, plus de chercheur et de développeurs travaillent sur les foyers.
  • L’expérience a montré que pour atteindre la durabilité dans l'utilisation de foyers améliorés, une sensibilisation et un suivi des utilisateurs sur le long terme est nécessaires, et ce pour une période d’au moins de 5 ans. La finance de carbone peut permettre d'exécuter des projets pendant au moins 7 ans, voire pendant 28 ans. Ceci offre une énorme opportunité pour parvenir à la durabilité dans l'utilisation de foyers à combustion propre et efficace.
  • Pour revendre des permis d’émission, un contrôle intensif est nécessaire. Cela permet et force le personnel travaillant sur les projets à mieux comprendre les besoins des utilisateurs et les spécificités du marché pour qu’il adopte des stratégies adéquates.


Les Inconvénients et Risques de la Finance Carbone

  • La planification d'un projet de financement carbone est très lourde et fastidieuse, il faut au moins deux ans avant d’obtenir des résultats.
  • La mise en vente de foyers améliorés dans le cadre de la finance carbone requiert d’importants coûts initiaux et peu d'investisseurs sont prêts à faire ce financement.
  • Plusieurs développeurs de ce type de projets n'ont pas assez d'expérience dans le marché des foyers améliorés et avec le temps, s'ils se rendent compte à quel point il est difficile de changer les pratiques de cuisson. Il y a de forts risques que ces projets soient abandonnés en chemin et qu’ainsi, ils laissent un nombre élevé de foyers inutilisés. Une fois de plus, cette situation pourrait donner l’impression que les foyers améliorés ne fonctionnent pas.
  • Il a été prouvé que certains projets s’inscrivant dans la finance carbone ont conduit à donner les foyers gratuitement voire à la subventionner. Si cela arrive dans des pays ou un marché de foyers amélioré est déjà établi, cela perturberait le marché existant et les producteurs de foyers non subventionnés perdraient leur travail. Une fois l'arrêt des subventions, le marché des foyers améliorés et leur réputation seraient réduits à zéro.


Autres Informations

Les Foyers Améliorés et le Marché du Carbone


Informations Générales sur les Marchés du Carbone


Références

Cet article a été publié par la GIZ HERA. Il est essentiellement basé sur les expériences, les leçons apprises et les informations recueillies par les projets « fourneaux améliorés » de la GIZ. Vous pouvez trouver plus d'informations sur les auteurs et les experts de l'original «Cooking Energy Compendium» dans les mentions légales.



► Retour vers l’aperçu du projet Cooking Energy Compendium de la GIZ HERA

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